SYSTÈME ET PROCÉDÉ D'OBSERVATION
Brevet européen · EP4291937 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4291937
- Numéro de demande
- EP22704533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2022
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G02B 23/12 (2006.01)H04N 5/33 (2023.01)
- Priorité
- FR 2101275 10.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/053132 09.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/171673 18.08.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
GRASSER, Régis
13100 AIX EN PROVENCE, FR
SOULIÉ, Emmanuel
13790 ROUSSET, FR
LAPERE, Vincent
13005 MARSEILLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.