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Brevet européen · EP4292165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4292165
- Numéro de demande
- EP22701814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2022
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01P 11/00 (2006.01)B22F 10/28 (2021.01)B22F 10/47 (2021.01)B22F 10/66 (2021.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 40/20 (2020.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- US 202117176115 15.02.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/011858 10.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/173541 18.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
BENEDICT, James
Andover, MA 01863, US
DOYEN, Raquel, M.
Marlborough, MA 01752, US
DUFFY, Brian, J.
Marlborough, MA 01752, US
GILL, Judith, E.
Dallas, TX 75209, US
KLEK, Erica
Wilmington, MA 01887, US
STEINBERG, Jacob
Dallas, TX 75209, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.