INSTALLATION D'APPLICATION DE PRODUIT DE REVÊTEMENT ET PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UNE TELLE INSTALLATION
Brevet européen · EP4292717 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4292717
- Numéro de demande
- EP23178827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2023
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B05B 12/08 (2006.01)B05B 15/40 (2018.01)B05B 9/04 (2006.01)B05B 15/55 (2018.01)B05B 1/30 (2006.01)B05B 13/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 2205743 14.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 13 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 13.02.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
LE-STRA, Cédric
51200 Epernay, FR
TEL, Ilhan
51200 Epernay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.