PASSIVE OPTIKBASIERTE DATENZENTRUMSNETZWERKE
Brevet européen · EP4293935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4293935
- Numéro de demande
- EP23194962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2015
- Publié
- 20 déc. 2023
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04J 14/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201421014 26.11.2014
- Divisionnaire de
- EP21192369
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ELMIRGHANI, Jaafar
Leeds, LS2 9JT, GB
EL-GORASHI, Taisir
Leeds, LS2 9JT, GB
HAMMADI, Ali
13092 KW Safat, KW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.