BASISÖL UND SCHMIERFLUIDZUSAMMENSETZUNG ENTHALTEND DAS BASISÖL
Brevet européen · EP4294897 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4294897
- Numéro de demande
- EP23714627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2023
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C10N 30/02 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 30/12 (2006.01)C10N 30/18 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 20/02 (2006.01)C10M 111/04 (2006.01)C10M 169/04 (2006.01)C10N 20/04 (2006.01)C10N 40/04 (2006.01)C10N 70/00 (2006.01)C10N 40/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022111794 11.05.2022
- Demande PCT
- PCT/DE2023/100225 23.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/217313 16.11.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 23 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 27 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 27.08.2024
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
FRIES, Patrick
67657 Kaiserslautern, DE
BINKLE, Olaf
66459 Kirkel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.