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Brevet européen · EP4295941 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4295941
- Numéro de demande
- EP23179206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2023
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B01D 53/94 (2006.01)B01J 23/00 (2006.01)B01J 23/63 (2006.01)B01J 35/00 (2024.01)B01J 35/61 (2024.01)F01N 3/10 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)
- Priorité
- JP 2022099117 20.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
TODA, Yosuke
Kakegawa-shi, 437-1492, JP
SAKAMOTO, Shun
Kakegawa-shi, 437-1492, JP
HOSHINO, Sho
Kakegawa-shi, 437-1492, JP
TOJO, Takumi
Toyota-shi, 471-8571, JP
TAKAGI, Nobuyuki
Toyota-shi, 471-8571, JP
SHIRAKAWA, Shogo
Toyota-shi, 471-8571, JP
NISHIO, Takahiro
Toyota-shi, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.