STROMVERSORGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4296142 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4296142
- Numéro de demande
- EP23180223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2023
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B62D 5/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022101931 24.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Kariya-city, Aichi-pref, 448-8661, JP
Kariya-city, Aichi-pref, 448-8661, JP
Kariya-city, Aichi-pref, 448-8661, JP
Kariya-city, Aichi-pref, 448-8661, JP
Kariya-city, Aichi-pref, 448-8661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.