VERBESSERTE BESTIMMUNG EINES BAGGERSCHWENKAUSLEGERWINKELS BASIEREND AUF INTERMITTIERENDEN ERSTEN ZWISCHENSCHWENKAUSLEGERWINKELN

Brevet européen · EP4296434 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4296434
Numéro de demande
EP22180536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2022
Publié
27 déc. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E02F 3/32 (2006.01)
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
G01C 21/16 (2006.01)
G01P 15/00 (2006.01)
G05B 11/01 (2006.01)
G01P 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Leica Geosystems Technology A/S

Telehøjen 8, 5220 Odense SØ, DK

Inventeur

KEAN, Michael Goulet

5220 Odense, DK

KAUPPINEN, Tommi Juhani

5000 Odense C, DK

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