DIESELPARTIKELFILTER (DPF)-GEGENDRUCKSENSOR ALS HÖHENSENSOR

Brevet européen · EP4296495 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4296495
Numéro de demande
EP23178133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2023
Publié
27 déc. 2023
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F02D 41/02 (2006.01)
F01N 3/023 (2006.01)
F01N 9/00 (2006.01)
Priorité
US 202217834308 07.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Thermo King LLC

314 West 90th Street, Minneapolis, MN 55420, US

Inventeur

GOODSELL, James

Lakeville, Minnesota 55044, US

CAREY, Adam B

Cottage Grove, Minnesota 55016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.