BODENREINIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4298969 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4298969
Numéro de demande
EP23181856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2023
Publié
3 janv. 2024
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A47L 5/30 (2006.01)
A47L 7/04 (2006.01)
A47L 9/00 (2006.01)
A47L 11/40 (2006.01)
Priorité
CN 202210763710 30.06.2022
CN 202221665009 U 30.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  2. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Inventeur

DAI, Rongkun

Changsha, 410000, CN

LU, Chuoying

Changsha, 410000, CN

LI, Chunhong

Changsha, 410000, CN

NONG, Guisheng

Changsha, 410000, CN

FAN, Qinghe

Changsha, 410000, CN

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