SENSORFOLIE FÜR ENDOSKOPISCHE INSTRUMENTE

Brevet européen · EP4299021 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4299021
Numéro de demande
EP23211101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2017
Publié
3 janv. 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 5/06 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 17/28 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201662289120 P 29.01.2016
Divisionnaire de
EP17743539
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

FORCEN INC.

1485 Dupont St, Suite 203, Toronto, ON M6P 3S2, CA

Mandataire

Latscha Schöllhorn Partner AG

Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

Inventeur

BROOKS, Robert

Toronto Ontario, M5B 2H5, CA

WEE, Justin

Toronto Ontario, M5B 2H5, CA

GERSTLE, Justin

Toronto Ontario, M5B 2H5, CA

LOOI, Thomas

Toronto Ontario, M5B 2H5, CA

DRAKE, James

Toronto Ontario, M5B 2H5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.