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Brevet européen · EP4299710 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4299710
Numéro de demande
EP22780792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2022
Publié
3 janv. 2024
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C12M 1/00 (2006.01)
C12N 5/00 (2006.01)
G16H 10/00 (2018.01)
G16H 10/40 (2018.01)
G16H 20/00 (2018.01)
G16H 40/00 (2018.01)
Priorité
JP 2021059960 31.03.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/015130 28.03.2022
Publication PCT
WO2022/210581 06.10.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 25 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 25.09.2025

  4. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

PHC Corporation

2131-1, Minamigata, Toon-shi Ehime 791-0395, JP

National Cancer Center

1-1, Tsukiji 5-Chome Chuo-ku, Tokyo 104-0045, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

OKANOJO, Masahiro

Tokyo 105-8518, JP

MATSUNO, Tatsuya

Tokyo 105-8518, JP

KAMEDA, Mao

Tokyo 105-8518, JP

SATO, Yushi

Tokyo 105-8518, JP

CHEN, Shangwu

Tokyo 105-8518, JP

SUZUKI, Yuma

Tokyo 105-8518, JP

TAKAHASHI, Ryosuke

Toon-shi, Ehime, 791-0395, JP

NAKATSURA, Tetsuya

Kashiwa-shi, Chiba 277-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.