ROBOTERGESTÜTZTE EINRICHTUNG FÜR EIN CHIRURGISCHES ROBOTERSYSTEM

Brevet européen · EP4301269 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4301269
Numéro de demande
EP22762675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2022
Publié
10 janv. 2024
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 34/00 (2016.01)
A61B 34/32 (2016.01)
A61B 17/34 (2006.01)
Priorité
US 202117194074 05.03.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/050385 18.01.2022
Publication PCT
WO2022/185127 09.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Inventeur

FUERST, Bernhard Adolf

Santa Clara, California 95054, US

JOHNSON, Eric Mark

Santa Clara, California 95054, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.