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Brevet européen · EP4301297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4301297
- Numéro de demande
- EP22765982
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2022
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 5/56 (2006.01)
- Priorité
- AU 2021900648 08.03.2021
- Demande PCT
- PCT/AU2022/050171 03.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/187889 15.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BEDFORD, Christopher Russell
Rozelle, New South Wales 2039, AU
WOOD, Harrison John
Ourimbah, New South Wales 2258, AU
MEIER, Joshua Luke
Berowra, New South Wales 2081, AU
OBUCHI, Wataru
Maroubra, New South Wales 2035, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.