NOTANBLASESYSTEM FÜR EIN UNTERSEEBOOT
Brevet européen · EP4301655 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4301655
- Numéro de demande
- EP22710536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2022
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B63G 8/24 (2006.01)B63G 8/22 (2006.01)B01J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021202158 05.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/054805 25.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/184583 09.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
NODORP, Andreas
24589 Dätgen, DE
HAMMERSCHMIDT, Andreas
24116 Kiel, DE
SPRECKELMEYER, Jan
24229 Dänischenhagen, DE
NAGORNY, Boris
22949 Ammersbek, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.