PROCEDE DE DETERMINATION D'UNE DIRECTION DE PROPAGATION D'UNE SOURCE SONORE PAR CREATION DE SIGNAUX SINUSOIDAUX A PARTIR DES SIGNAUX SONORES RECUS PAR DES MICROPHONES

Brevet européen · EP4302114 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4302114
Numéro de demande
EP22714117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2022
Publié
10 janv. 2024
Délivré
19 févr. 2025
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 3/808 (2006.01)
H04R 3/00 (2006.01)
G01S 1/74 (2006.01)
G01S 3/801 (2006.01)
H04S 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 2102105 04.03.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/055329 02.03.2022
Publication PCT
WO2022/184800 09.09.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  2. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  3. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

IMMERSIVE AUDIO TECHNOLOGIES FRANCE

8 rue de la Rabotière, 44800 Saint Herblain, FR

Inventeur

THUMEREL, Olivier

44000 Nantes, FR

SIMON, Yohann

44640 Saint Jean de Boiseau, FR

HEEB, Thierry

1450 Sainte-Croix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.