FARBBANDDRUCKSCHEMA MIT FARBZEIGERN

Brevet européen · EP4302146 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4302146
Numéro de demande
EP22763878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2022
Publié
10 janv. 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
US 202163155864 P 03.03.2021
Demande PCT
PCT/US2022/018295 01.03.2022
Publication PCT
WO2022/187211 09.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Corning Research & Development Corporation

One Riverfront Plaza, Corning, New York 14831, US

Inventeur

CHIASSON, David Wesley

Edmonton, Alberta T6M-2R7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.