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Brevet européen · EP4304782 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4304782
Numéro de demande
EP22713200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2022
Publié
17 janv. 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B02C 4/40 (2006.01)
B02C 4/02 (2006.01)
Priorité
US 202117197346 10.03.2021
Demande PCT
PCT/US2022/019686 10.03.2022
Publication PCT
WO2022/192496 15.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Metso USA Inc.

275 N. Corporate Drive, Brookfield, WI 53045, US

Inventeur

SCHUERMAN, Brandon John

York, PA 17402, US

MYERS, Wayne Eugene

Mesa, AZ 85209, US

RICHARDSON, Steven E.

Gilbert, AZ 85295, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.