STEUERUNGSSYSTEM FÜR ARBEITSFAHRZEUG

Brevet européen · EP4305944 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4305944
Numéro de demande
EP23176145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2023
Publié
17 janv. 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A01D 34/00 (2006.01)
A01D 34/64 (2006.01)
A01D 34/82 (2006.01)
A01D 75/20 (2006.01)
Priorité
JP 2022112435 13.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

KANZAKI KOKYUKOKI MFG. CO., LTD.

2-18-1, Inadera Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP

Inventeur

ITO, Fumiaki

Hyogo, 661-0981, JP

OGURA, Kohei

Hyogo, 661-0981, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.