LUGE GONFLABLE
Brevet européen · EP4306386 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4306386
- Numéro de demande
- EP23184494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2023
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B62B 15/00 (2020.01)B62B 17/06 (2006.01)B62B 17/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 2207206 13.07.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
BONNFOUS, Jean-Baptiste
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
BOUSCH, Thomas
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
SEGUIN, Arthur
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
MAILLARD, Octavien
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.