WÄSSRIGE BINDEMITTELZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP4306699 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4306699
- Numéro de demande
- EP23205040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2018
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- D04H 1/587 (2012.01)D04H 1/64 (2012.01)D04H 1/4218 (2012.01)C03C 25/285 (2018.01)
- Priorité
- US 201762569778 P 09.10.2017
- Divisionnaire de
- EP18867266
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
ZHANG, Xiujuan
New Albany, 43054, US
MUELLER, Gert
New Albany, 43054, US
SMITH, Kendel
New Albany, 43054, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.