METHODE ZUM BETRIEB EINER KÄLTEMASCHINE

Brevet européen · EP4306873 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4306873
Numéro de demande
EP22767120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2022
Publié
17 janv. 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F25B 9/06 (2006.01)
F25B 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021038688 10.03.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/009892 08.03.2022
Publication PCT
WO2022/191166 15.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Nippon Sanso Corporation

3-26, Koyama 1-chome Shinagawa-ku, Tokyo 142-8558, JP

Inventeur

OZAKI, Shinsuke

Tokyo 142-8558, JP

HIRAI, Hirokazu

Tokyo 142-8558, JP

ISHII, Masaki

Tokyo 142-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.