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Brevet européen · EP4307526 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4307526
- Numéro de demande
- EP23182369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2023
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02K 33/16 (2006.01)H02K 5/173 (2006.01)H02K 1/18 (2006.01)H02K 3/52 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)H02K 11/22 (2016.01)G02B 26/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022114256 15.07.2022JP 2022118083 25.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OTSUKA, Yuki
Tokyo 206-8567, JP
KITAMURA, Yasutaka
Tokyo 206-8567, JP
KAGAMI, Masaharu
Tokyo 206-8567, JP
TAKAHASHI, Yuki
Tokyo 206-8567, JP
MASAMOTO, Kai
Tokyo 206-8567, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.