BOHRANORDNUNG
Brevet européen · EP4310293 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4310293
- Numéro de demande
- EP22186019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2022
- Publié
- 24 janv. 2024
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 17/18 (2006.01)E21B 4/14 (2006.01)E21B 7/00 (2006.01)E21B 17/07 (2006.01)E21B 4/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
Wachinger, Matthias
86551 Aichach-Oberbernbach, DE
Mußack, Martin
85354 Freising, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.