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Brevet européen · EP4311502 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4311502
Numéro de demande
EP23212774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2016
Publié
31 janv. 2024
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
11 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61B 17/02 (2006.01)
A61B 17/15 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/66 (2006.01)
A61B 17/56 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 201562205338 P 14.08.2015
US 201514981335 28.12.2015
Divisionnaire de
EP16837611
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 28 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.08.2025

  5. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

Treace Medical Concepts, Inc.

100 Palmetto Park Place, Ponte Vedra, Florida 32081, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SANTROCK, Robert D.

Morgantown, 26508, US

DAYTON, Paul

Ankeny, 50023, US

HATCH, Daniel J.

Greeley, 80634, US

SMITH, W. Bret

Lexington, 29072, US

BAYS, F. Barry

Collierville, 38017, US

GIL, Carlos Eduardo

Jacksonville, 32224, US

SCANLAN, Sean F.

Jacksonville, 32224, US

FERGUSON, Joe William

Ponte Vedra Beach, 32082, US

TREACE, John T.

Ponte Vedra Beach, 32082, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.