VERDICHTUNGSMASCHINENLENKSYSTEM
Brevet européen · EP4311878 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4311878
- Numéro de demande
- EP23187612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2023
- Publié
- 31 janv. 2024
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E01C 19/26 (2006.01)B62D 12/00 (2006.01)E01C 19/28 (2006.01)E02D 3/032 (2006.01)
- Priorité
- US 202217876050 28.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 14 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
KNUTSON, Donovan
Slinger, 53086, US
HENSCH, Andrew
West Allis, 53227, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.