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Brevet européen · EP4312925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4312925
- Numéro de demande
- EP22715866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 19 mars 2025
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/01 (2024.01)A61B 46/00 (2016.01)A61F 13/15 (2006.01)
- Priorité
- US 202163164217 P 22.03.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/021218 21.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/204066 29.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
WANG, Lei
Mooresville, North Carolina 28117, US
FU, Linlei
Suzhou, Jiangsu 215100, CN
JIN, Yongji
Shanghai 200082, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.