FORMULIERUNG MIT CERALASERTIB
Brevet européen · EP4312993 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4312993
- Numéro de demande
- EP22717111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 31/5377 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CN2021/081978 22.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/057305 21.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/200251 29.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
SIMPSON, David Bradley Brook
Cambridge Cambridgeshire CB2 0AA, GB
REN, Haixia
Shanghai, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.