VERSCHLEISSRING
Brevet européen · EP4314618 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314618
- Numéro de demande
- EP22717631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16L 25/00 (2006.01)F16L 57/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 21165226 26.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/057972 25.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/200597 29.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
JOESTEN, Bernd
30880 Laatzen, DE
MARKOVIC, Slavko
8302 Kloten
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.