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Brevet européen · EP4314698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314698
- Numéro de demande
- EP23717027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2023
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 15 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41H 5/04 (2006.01)F41H 1/02 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200007115 11.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/057465 23.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/198422 19.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Titulaire
Industrie Bitossi S.p.A.
50059 Sovigliana-Vinci (FI), IT
Inventeur
BOCINI, Loriano
50056 Montelupo Fiorentino, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.