PROCEDE POUR LA QUANTIFICATION ET LA CARACTERISATION DU CARBONE DANS LES SOLS
Brevet européen · EP4314807 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4314807
- Numéro de demande
- EP22714189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 33/24 (2006.01)G01N 31/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 2103112 26.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/056455 14.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/200091 29.09.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
SEBAG, David
92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR
KOWALEWSKI, Isabelle
92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR
LAMOUREUX-VAR, Violaine
92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR
PILLOT, Daniel
92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR
RAVELOJAONA, Herman
92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.