ROTOR DE MACHINE ÉLECTRIQUE TOURNANTE
Brevet européen · EP4315565 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4315565
- Numéro de demande
- EP22704937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H02K 1/276 (2022.01)
- Priorité
- FR 2103152 29.03.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/050169 01.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/207985 06.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
FERNANDEZ, Alejandro
92600 ASNIERES SUR SEINE, FR
AL EIT, Moustafa
92600 ASNIERES SUR SEINE, FR
SAINT-MICHEL, Jacques
16000 Angoulême, FR
KOECHLIN, Samuel
16000 Angoulême, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.