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Brevet européen · EP4316629 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4316629
Numéro de demande
EP23188862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2023
Publié
7 févr. 2024
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B01D 46/14 (2006.01)
B01D 46/42 (2006.01)
B01D 46/64 (2022.01)
Priorité
DE 102022119709 05.08.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

MANN+HUMMEL GmbH

Schwieberdinger Str. 126, 71636 Ludwigsburg, DE

Inventeur

NEEF, Pascal

71636 Ludwigsburg, DE

KOHN, Kevin

71636 Ludwigsburg, DE

JEDLICKA, Jan

71636 Ludwigsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.