SYSTÈME DE PROPULSION POUR VÉHICULE ÉLECTRIQUE OU HYBRIDE

Brevet européen · EP4316884 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4316884
Numéro de demande
EP23187417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2023
Publié
7 févr. 2024
Délivré
16 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60K 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 2208114 04.08.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  2. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Titulaire

VALEO EMBRAYAGES

81 avenue Roger Dumoulin, 80009 Amiens, FR

Inventeur

RUMEAU, Eric

80009 Amiens, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.