WINDMÜHLE UND WINDKRAFTANLAGE

Brevet européen · EP4317679 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4317679
Numéro de demande
EP22775150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F03D 3/06 (2006.01)
F03D 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021047221 22.03.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/010579 10.03.2022
Publication PCT
WO2022/202358 29.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

NTN CORPORATION

NTN Corporation

3-6-32, Nakanoshima Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Inventeur

ITO, Takeru

Kuwana-shi, Mie 511-0867, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.