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Brevet européen · EP4317754 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4317754
- Numéro de demande
- EP21933212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2021
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16K 31/02 (2006.01)F16K 7/16 (2006.01)F16K 27/08 (2006.01)F16K 49/00 (2006.01)F16K 1/52 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021048898 23.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/039434 26.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/201614 29.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 29 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
ONO, Hirofumi
Otsu-shi, Shiga 520-2277, JP
YAMAMOTO, Kenta
Otsu-shi, Shiga 520-2277, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.