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Brevet européen · EP4318068 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4318068
Numéro de demande
EP22774679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G02B 7/02 (2021.01)
G03B 3/02 (2021.01)
G03B 5/00 (2021.01)
G03B 17/14 (2021.01)
G02B 7/10 (2021.01)
Priorité
JP 2021048784 23.03.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/003798 01.02.2022
Publication PCT
WO2022/201877 29.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

YAJIMA, Atsuro

Suwa-shi, Nagano 392-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.