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Brevet européen · EP4318540 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4318540
- Numéro de demande
- EP22848498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01H 71/74 (2006.01)H01H 71/10 (2006.01)H01H 83/22 (2006.01)H01H 71/16 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110846733 26.07.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/107724 26.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/005893 02.02.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
HU, Jiqing
Shanghai 201620, CN
WANG, Xiaojuan
Shanghai 201620, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.