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Brevet européen · EP4319563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4319563
- Numéro de demande
- EP21827343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2021
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A23G 4/06 (2006.01)A23G 4/08 (2006.01)A23G 4/12 (2006.01)A24B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202117223800 06.04.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/060643 23.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/216321 13.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.07.2026
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
GAO, Feng
Richmond, Virginia 23219, US
PHILLIPS, David
Richmond, Virginia 23219, US
MARCQ, Pauline
Richmond, Virginia 23219, US
KIEU, Anthony
Richmond, Virginia 23219, US
RAGLAND, Benjamin L.
Richmond, Virginia 23219, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.