KOMPAKTGEHÄUSE
Brevet européen · EP4319597 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4319597
- Numéro de demande
- EP22720708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A45D 33/00 (2006.01)A45D 40/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 21305442 07.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/058991 05.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/214474 13.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.05.2026
- 28 déc. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 28.12.2025
- 28 déc. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 25.11.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.12.2025
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 24 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.03.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
65843 Sulzbach (Taunus), DE
91470 Limours, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.