ENERGISIERBARE INSTRUMENTENBAUGRUPPE
Brevet européen · EP4319671 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4319671
- Numéro de demande
- EP22719134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 18/14 (2006.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)B25J 9/16 (2006.01)
- Priorité
- US 202163171386 P 06.04.2021US 202217705622 28.03.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/023297 04.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/216598 13.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
Louisville, Colorado 80027, US
Louisville, Colorado 80027, US
Louisville, Colorado 80027, US
Louisville, Colorado 80027, US
Louisville, Colorado 80027, US
Louisville, Colorado 80027, US
Louisville, Colorado 80027, US
Louisville, Colorado 80027, US
Louisville, Colorado 80027, US
Louisville, Colorado 80027, US
Louisville, Colorado 80027, US
Louisville, Colorado 80027, US
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.