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Brevet européen · EP4319690 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4319690
- Numéro de demande
- EP22718495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- US 202163170533 P 04.04.2021US 202163229389 P 04.08.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/023222 03.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/216564 13.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
DONOHOE, John
San Diego, California 92121, US
WOOD, Andrew
San Diego, California 92121, US
CARVER, Adam
San Diego, California 92121, US
HILBORN, Nicholas
San Diego, California 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.