NACELLE ÉLÉVATRICE, AINSI QUE PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UNE NACELLE ÉLÉVATRICE
Brevet européen · EP4320067 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4320067
- Numéro de demande
- EP22721365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 11/04 (2006.01)F04B 17/03 (2006.01)F15B 11/04 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)F04B 49/20 (2006.01)F15B 11/16 (2006.01)F04C 2/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 2103671 09.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/059376 08.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/214638 13.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
DESSEUX, Didier
69360 SOLAIZE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.