FLUGZEUGÜBERWACHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4321431 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4321431
- Numéro de demande
- EP22784414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B64C 27/08 (2023.01)B64C 39/02 (2023.01)B64D 47/08 (2006.01)B64F 5/60 (2017.01)G06T 7/00 (2017.01)B64D 45/00 (2006.01)B64D 47/02 (2006.01)B64D 47/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021065814 08.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/010588 10.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/215429 13.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
HASHIMOTO Mariko
Kariya- city, Aichi 4488661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.