KATIONISCHE POLYACRYLAMIDE MIT MIKROBLOCKSTRUKTUR
Brevet européen · EP4321489 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4321489
- Numéro de demande
- EP23184561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2023
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C02F 1/56 (2023.01)C08F 265/10 (2006.01)D21H 17/45 (2006.01)D21H 21/10 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210882881 26.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
FAVERO, Cédrick
42160 ANDRÉZIEUX-BOUTHÉON, FR
KIEFFER, Johann
42160 ANDRÉZIEUX-BOUTHÉON, FR
BOISSE, Nicolas
TAIXING CITY 225400, CN
LING, Jing
TAIXING CITY 225400, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.