ZAHNRAD MIT SCHRÄGVERZAHNUNG
Brevet européen · EP4321775 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4321775
- Numéro de demande
- EP22189554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 55/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
SÜSS, Marius
78176 Blumberg, DE
BIRK, Sebastian
78647 Trossingen, DE
KNÖPFLE, Michael
78183 Hüfingen, DE
SCHACHTSCHNEIDER, paul
78054 Villingen-Schwenningen, DE
STOPPEL, Eugen
78357 Mühlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.