LÜFTUNGSGERÄT
Brevet européen · EP4323651 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4323651
- Numéro de demande
- EP22723819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F04D 25/06 (2006.01)F04D 25/08 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/66 (2006.01)H02K 5/24 (2006.01)F23L 5/00 (2006.01)F04D 29/62 (2006.01)F23D 14/36 (2006.01)F23D 14/46 (2006.01)F16F 15/08 (2006.01)F16M 13/02 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100009575 16.04.2021
- Demande PCT
- PCT/IT2022/050097 12.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/219662 20.10.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
PERON, Luca
35129 Padova, IT
BARBOLINI, Bruno
35129 Padova, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.