MEERESBODENFUNDAMENTE

Brevet européen · EP4323680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4323680
Numéro de demande
EP22721957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2022
Publié
21 févr. 2024
Délivré
19 mars 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 1/00 (2006.01)
F16L 1/18 (2006.01)
F16L 1/12 (2006.01)
F16L 1/20 (2006.01)
E02B 1/00 (2006.01)
E02D 5/02 (2006.01)
E02D 5/54 (2006.01)
E02D 15/08 (2006.01)
E02D 27/52 (2006.01)
E21B 43/00 (2006.01)
B63B 21/26 (2006.01)
E02B 17/00 (2006.01)
E02D 27/50 (2006.01)
Priorité
GB 202105317 14.04.2021
Demande PCT
PCT/US2022/024642 13.04.2022
Publication PCT
WO2022/221422 20.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  2. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  3. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

Subsea 7 (US) LLC

17220 Katy Freeway Suite 100, Houston, TX 77094, US

Inventeur

HAUN, Richard

Richmond, TX 77406, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.