ENTFERNBARE KLEBSTOFF- UND DICHTUNGSZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4324892 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4324892
Numéro de demande
EP22190765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2022
Publié
21 févr. 2024
Délivré
16 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C09J 4/06 (2006.01)
C09J 143/04 (2006.01)
C09J 151/00 (2006.01)
C09K 3/10 (2006.01)
C08F 265/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Inventeur

Maier, Maximilian

40223 Düsseldorf, DE

Kereszturi, Agnes

40221 Düsseldorf, DE

Huener, Anne

40217 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.