OPTISCHE ABTASTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4325269 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4325269
Numéro de demande
EP22804485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2022
Publié
21 févr. 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G02B 26/10 (2006.01)
G02B 26/08 (2006.01)
Priorité
JP 2021085237 20.05.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/018037 18.04.2022
Publication PCT
WO2022/244571 24.11.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

STANLEY ELECTRIC CO., LTD.

Stanley Electric Co. Ltd.

2-9-13, Nakameguro Meguro-ku, Tokyo 153-8636, JP

Inventeur

TAKAO, Yoshifumi

Tokyo 153-8636, JP

SAKURAI, Makoto

Tokyo 153-8636, JP

NAKAZAWA, Katsunori

Tokyo 153-8636, JP

MATSUMARU, Naoya

Tokyo 153-8636, JP

YAMAMOTO, Atsushi

Tokyo 153-8636, JP

IDRIS, Nazirul Afham

Tokyo 153-8636, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.